Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes : Travaux Aménagement du préau en garderie périscolaire : Obligations à respecter pour cet aménagement en partenariat avec l’ATD et aides possibles sont à étudier. Eclairage public : Accepte le devis de l’entreprise Vogelec pour le remplacement de 5 lampes. Trottoirs devant les Ets Lacroix : Décide de demander conseil auprès de l’Agence Technique Départementale et envisage la réalisation des travaux en régie. Aménagement des abords de la salle de sport : La pose de la microstation d’assainissement est réalisée, l’entreprise Colas doit commencer les travaux le 4 février 2014. Voirie : Demander l’Aide Technique Départementale pour la réfection de la voirie communale et le chemin rural N°20 à Ste Marie (pont à consolider).
ADOPTE l’état des « restes à réaliser » sur le budget communal 2013.
AUTORISE Monsieur le Maire à engager, à hauteur du montant du quart du budget 2013 d’ici le 15 avril prochain, les éventuelles dépenses d’investissement de 2014 suivantes :
— Douches vestiaires salle poly. pour 1 175,18 € TTC (Article 2313 opération 325).
— Panneaux touristiques pour 1 600 € TTC (Article 2158).
ACCEPTE la nouvelle convention de prestations de restauration avec fournitures de repas aux écoles du 1er degré et autorise le Maire à la signer. Cette convention tripartites (Collège-Commune-Conseil Général des Vosges) tient compte des recommandations du Conseil Général des Vosges ainsi que des évolutions des règles sanitaires. Le prix du repas est fixé à 3,60 € pour l’année civile 2014 sachant que la commune de Hennezel mettra du personnel à disposition du collège à raison de 2 heures par semaine.
DECIDE de passer une convention avec la commune de DARNEY pour organiser la mise à disposition de personnel auprès du collège de Darney soit 2 heures par semaine.
ACCEPTE la nouvelle convention de délégation d’organisation du transport scolaire à passer avec le Conseil Général des Vosges et autorise le Maire à signer ladite convention.
DECIDE d’actualiser la convention qui nous lie avec les communes de Vioménil et Grandrupt de Bains concernant les frais de transport scolaire et le prix des repas à la cantine qui est fixé à 3,60 € par le conseil général des Vosges à compter du 1er janvier 2014 avec une mise à disposition de personnel au collège de Darney à raison de 2 heures par semaine.
EMET un avis favorable au découpage du canton de Darney proposé par le conseil général des Vosges. Puis, le conseil municipal :
— Emet un avis défavorable à deux demandes de subventions par le collège pour des voyages scolaires en Espagne ou dans le Jura en avril-mai 2014.
— Prend connaissance d’une délibération de la Communauté de Communes du Pays de la Saône Vosgienne prescrivant l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal sur la totalité du territoire des 19 communes du Pays de la Saône Vosgienne.
— Prend connaissance de la mise en vente par adjudication forcée d’une maison à Hennezel et ne souhaite pas utiliser le droit de préemption urbain.
— Prend acte d’une demande présentée par un administré souhaitant qu’une fête foraine soit organisée une fois par an. Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h30. Le Maire, Pierre LELARGE