Réuni sous la présidence de Mr Jean-Luc BISCHOFF, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :
- Fusion des communautés de communes
Monsieur le Maire donne lecture d’une circulaire préfectorale reçue le 07 mai 2016 et d’un arrêté définissant le projet de périmètre de la future communauté de communes. Les éléments financiers n’étant pas connus, le conseil municipal se prononcera ultérieurement, mais avant le 22 juillet 2016.
DECIDE de modifier la destination prévue des parcelles 1.3 et 20r comme suit : bloc et sur pieds, cession de gré à gré, bois de chauffage.
DECIDE d’admettre en non-valeur la somme de 52.50€ correspondant à une facture d’eau.
DECIDE de recruter une personne en CUI-CAE (Contrat Unique d’Insertion-Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) à compter du 01 juin 2016 sur la base de 20 heures par semaine pour une durée de 12 mois.
DECIDE de fixer un taux unique de promotion pour l’ensemble des grades et cadres d’emplois de 100 %.
DECIDE de prendre en charge 50 % de la formation BAFA de Séverine Cornot actuellement sous contrat pour la garderie périscolaire à Hennezel.
DECIDE le recrutement d’un agent contractuel dans le cadre d’adjoint technique 2ème classe pour effectuer le sciage du bois de chauffage
DECIDE que les participations financières 2016 aux différents syndicats seront budgétaires :
Syndicat scolaire du secteur de Darney –gymnase- : 1 915.16 €
Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale : 253.52 €
Syndicat Mixte pour l’Assainissement Non Collectif : 60.00 €
DECIDE, à la demande de la trésorerie de Darney, de rectifier une imputation budgétaire en créant une opération d’ordre budgétaire :
D 2132-041 : 36 197.05 €
R 21732-041 : 36 197.05 €
APPORTE son soutien à la candidature de la ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été 2024 et émet le vœu que cette candidature soit retenue par le Comité International Olympique.
- Puis, le conseil municipal
DECIDE de proposer l’herbe des terrains communaux (Les champs Vanney et l’ancien terrain de foot) à titre gracieux aux agriculteurs de la commune, à tour de rôle, chaque année pour une raison d’équité. Un tableau sera établi en fonction des agriculteurs intéressés pour récolter l’herbe ; les animaux étant interdits sur ces parcelles non clôturées.
DECIDE d’accorder une subvention d’un montant de 235 € à l’école de Hennezel pour un voyage scolaire de fin d’année à Nancy.
DECIDE que les Nouvelles Activités Périscolaires seront toujours gratuites pour la rentrée prochaine.
PREND connaissance de la décision du Conseil Départemental des Vosges de fermer le collège de Darney à la rentrée 2017 et ce sans concertation au préalable.
PREND acte de l’achat de jeux extérieurs pour l’école de Hennezel : 7900 €, de tables, chaises et caisson pour l’école de Hennezel : 1420 €, d’une table de pique nique à 1420 €, d’une remorque plateau de 1900 €.
DECIDE de demander des devis pour la réparation des routes communales.
FIXE au samedi 25 juin à 13h30 (devant la mairie) la visite de la forêt communale.
DECIDE de se rendre à Clairefontaine pour étudier le problème d’assainissement pluvial (devant la maison Alcantara et la maison Monnier).
PREND acte qu’un stagiaire sera accueilli dans les différents services communaux (mairie, périscolaire, bibliothèque, musée) du 6 au 29 juin 2016.
PREND acte que la bibliothèque accueillera une exposition « Plan abeilles et insectes pollinisateurs » du 20 au 30 septembre 2016.
PREND acte de la mise à jour du site internet de la commune et souhaiterait que les associations et les écoles donnent les informations régulièrement pour que la population soit tenue au courant de l’actualité.