Réuni sous la présidence de Mr Jean-Luc BISCHOFF, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :
- DECIDE suite au déclassement de la voie communale « N°10 de Clairey à la Hutte par la Frison » sur une longueur de 300 mètres, l’aliénation de cette parcelle cadastrée E 395 ainsi que la parcelle contiguë E 378 au Gaec Petitpoisson-Houillon, cette délibération annule et remplace celle prise le 30 septembre dernier.
DEMANDE à l’ONF d’asseoir les coupes de l’exercice 2017 :
- Martelage des parcelles 15a et 19u et fixe la destination : vente en bloc et sur pieds.
- Demande la modification des destinations des coupes des états d’assiette antérieurs à 2017, petits bois en cessions, désormais délivrés à la commune en affouages
DECIDE de créer un poste d’Adjoint Administratif 2ème classe qui sera pourvu par voie contractuelle, pour gérer l’Agence Postale Communale et l’accueil du secrétariat de mairie; l’agent actuel ayant sollicité une mise en disponibilité.
- DECIDE d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % pour l’année 2016 au receveur municipal de Darney.
- TRAVAUX
- Voirie communale : le conseil régional subventionne les travaux à hauteur de 4 010 € mais doivent être réalisés avant le 15 décembre 2016.
- Chauffage de l’Empire Jeunesse : Suite à un problème électrique, un devis sera demandé pour la pose d’un délesteur.
- Maison Mathieu : Devis accepté pour le changement d’une fenêtre au logement 14 et une lucarne au logement 12 d’un montant de 955.20 € TTC
- Résidence : Devis accepté pour le changement de la porte d’entrée de la Résidence s’élevant à 5 220.00 € TTC.
- Electrification rurale: Les travaux de remplacement des fils nus par un câble torsadé réalisés par le SMDEV devraient avoir lieu au printemps 2017 sur les postes « Centre » et « Thiétry ».
- Puis, le conseil municipal
Est favorable à la vente d’une parcelle située dans la zone artisanale à Hennezel à Messieurs Anthony et Cyril MORQUIN.
Accepte le devis présenté par Protection Sécurité Multiples (PSM) pour le remplacement de 15 extincteurs devenus obsolètes et l’achat de 3 extincteurs supplémentaires.
Prend acte de la réunion de travail avec la future communauté de communes le 09 novembre dernier avec Mr Munière concernant le périscolaire.
Prend connaissance d’une proposition tarifaire pour la fourniture de gaz des logements et bâtiments communaux mais rendez-vous sera pris avec la société Vitogaz pour de plus amples informations.
Prend acte de la mise en page du bulletin en décembre et remise des textes pour le 1er décembre en mairie.
Prend connaissance de l’avancement des travaux d’élagage le long des routes communales et notamment à proximité des lignes téléphoniques : quelques endroits restent encore à faire.
Envisage le voyage des aînés en septembre 2017 à Ste Croix ou à St Nabord.